Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURCAGNEUX
CRIPIA Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3288421
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2014
BOURCAGNEUX de CRIPIA Jean-Jacques

Présentation de la marque BOURCAGNEUX

Déposée le 28 avril 2004 par CRIPIA Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BOURCAGNEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est CRIPIA Jean-Jacques domicilié(e) La Payssière,31330 GRENADE - 31330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques CRIPIA domicilié(e) La Payssière,31330 GRENADE - 31330 - France.

La marque BOURCAGNEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURCAGNEUX est expirée depuis le 28 avril 2014.

CRIPIA Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : le DUO des NON


CRIPIA Jean-Jacques - La Payssière,31330 GRENADE - 31330 - France


Monsieur Jean-Jacques CRIPIA - La Payssière,31330 GRENADE - 31330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, guides (produits de l'imprimerie), photographies. Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, enseignement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films et/ou de cédéroms et/ou de dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, services d'orchestre, organisation de bals, organisation de spectacles (services d'impresarii), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, service de music-hall, service de reportages photographiques, planification de réception, services de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.